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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN CASTAN
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DOMAINE LA GARDELLE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE LA GARDELLE
M. SEBASTIEN CASTAN
Mme. CELINE BARDOU CASTAN

Numéro de dépôt :
4317996
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOMAINE LA GARDELLE de SEBASTIEN CASTAN

Présentation de la marque DOMAINE LA GARDELLE

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par monsieur SEBASTIEN CASTAN et madame CELINE BARDOU CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA GARDELLE »

Les déposants sont monsieur SEBASTIEN CASTAN domicilié(e) LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France et madame CELINE BARDOU CASTAN domicilié(e) LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CELINE CASTAN domicilié(e) LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE-SUR-VERE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

SEBASTIEN CASTAN a également déposé les autres marques suivantes : VILANOVA , DISTILLERIE CASTAN


M. SEBASTIEN CASTAN - LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France

Mme. CELINE BARDOU CASTAN - LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France


M. CELINE CASTAN - LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE-SUR-VERE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 28 février 2017 - Retrait total n°695466 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-28

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.